Règlement du club

REGLEMENT INTERIEUR

BUREAU DU COMITE DIRECTEUR

Les statuts font références au niveau de la composition du bureau directeur

Composition du bureau directeur au 1erseptembre 2019.

  • Président :           UDE Claude
  • Vice Président : LUGANT Marcel
  • Secrétaire :         DESSIRIER Emmanuel
  • Trésorier :           AMEZ Gilles

Le bureau directeur peut délibérer de manière restreinte pour les affaires courantes, ou de manière élargie avec les représentants des commissions.

Le bureau directeur aura pour mission de programmer au minimum deux réunions du comité directeur par saison sportive.

Le bureau est élu lors de l’assemblée générale pour une durée de 2 ans.

Les listes des membres du comité directeur et du bureau sont publiées sur le site internet de la FFTA et/ou toute autre publication de référence.

Le comité directeur à seul pouvoir dans l’élaboration et la modification des articles du règlement intérieur. Une information sur les changements sera énoncée lors de la réunion suivant les modifications. Après acceptation définitive des modifications ou création des articles par les commissions, le nouveau document sera rendu public.

LES COMMISSIONS DU COMITE DIRECTEUR

Les commissions sont constituées d’un représentant officiel « responsable » qui aura le droit de vote lors des réunions organisées par le bureau directeur. Sa mission sera de mettre en œuvre avec tous les moyens dont il dispose, les directives du bureau directeur.

En cas d’absence du responsable de la commission lors d’une réunion, celui-ci devra obligatoirement désigner un remplaçant qui aura pour mission de faire parvenir les informations de la commission au bureau. Le remplaçant n’aura pas les droits de vote sauf s’il a été désigné adjoint lors de l’assemblée générale.

Aucune personne responsable d’une mission ou d’une commission ne peut remplacer un responsable d’une autre commission absent lors d’une réunion programmée par le bureau directeur.

Tous les archers de la compagnie à jour de leurs cotisations peuvent représenter un responsable de commission lors d’une réunion.

Dans le cas où un responsable de commission serait absent trois fois consécutives sans excuses recevable par le président ou n’ayant pas désigné un remplaçant lors d’une réunion sera considéré comme démissionnaire. Les fonctions et devoirs de la commission seront transférés dans sa totalité au bureau directeur qui aura pour responsabilité de retrouver un nouveau responsable. Le vote de cette commission sera transféré à la seule compétence du président jusqu’à renouvellement du responsable de la commission.

  • Responsable de la réglementation officiel FFTA.
  • Descriptifs des commissions au 1erseptembre 2019.
  • Commission arbitrage :
  • Commission sportive et compétition :
  • Responsable des concours nationaux individuel.
  • Responsable des équipes.
  • Responsable de la gestion interne des compétitions.
  • Responsable des inscriptions (concours et autres manifestations).
  • Commission communication :
  • Responsable de la diffusion de l’information de la première compagnie à tous les médias.
  • Responsable des mandats.
  • Commission matériel et terrain:
  • Responsable des parcours et du matériel
  • Composition des commissions au 1erseptembre 2019.
  • Responsable Commission arbitrage : DESSIRIER Evelyne
  • Responsable Commission sportive et compétition : UDE Claude
  • Responsable Commission communication : DESSIRIER Emmanuel
  • Responsable Commission matériel et terrain : LUGANT Marcel

Ces Commissions ont un rôle de consultation, d’études et de proposition.

La composition des commissions est publiée sur le site internet de la Compagnie.

REGLEMENT GENERAL

  • Adhésion :

 Le club est ouvert à tous à partir de l’âge de 9 ans sous réserve pour les plus jeunes qu’un accord définitif soit donné par l’entraineur principal.

 Dans le cas où une personne ne désire plus participer au cours après la prise de licence (pour tout motif personnel), la première compagnie de Marchaux ne rembourse pas la licence FFTA. Dans le cas d’empêchement à l’avance pour se rendre à un entraînement prévu, la personne devra prévenir 48h00 à l’avance de son absence.

 La souscription d’une carte de club est obligatoire pour tous les adhérents avant la 2ème séance de tir sur le terrain ou au gymnase de Thise.

La souscription d’une licence de tir à l’arc auprès de la FFTA est obligatoire pour tous les adhérents après la 4ème séance des cours sur le terrain d’entrainement de Marchaux ou au gymnase de Thise.

 Un contrôle de licence par l’entraîneur ou du bureau directeur pourra être réalisé sans préavis.

 Si un archer venait à se présenter sur le pas de tir sans avoir de licence, la première compagnie de Marchaux se déchargera de ces responsabilités en cas d’accident ou d’incident et l’archer sera exclu jusqu’à ce qu’il se soit acquitté de la licence.

 La licence et les cours ne sont valables que pour une année sportive : Si un archer ne s’est pas présenté pendant les cours, aucun remboursement ou report ne sera effectué par la première compagnie de Marchaux pour les années suivantes.

 Les archers licenciés dans une autre association et souhaitant utiliser les installations sportives du club pour un entrainement  devront :

  • Avoir l’accord du président.
  • S’entraîner aux heures d’ouverture du club (pour les entraînements à Thise)
  • S’acquitter d’une cotisation fixée par le comité directeur. (Voir onglet tarif). Sont exemptés les archers du département du Doubs.

 Cette autorisation pourra être dénoncée à tout moment par le comité directeur sans remboursement des sommes versées.

  • Droit à l’image du licencié :

 Toute personne prenant une licence au sein de la première compagnie d’arc de Marchaux accepte de léguer son image pour toute utilisation médiatique et publicitaire.

 La première compagnie de Marchaux s’engage à utiliser cette image que dans un cadre sportif. Toute personne, sous simple demande écrite auprès du responsable de la commission communication, pourra faire retirer « une » image qu’il ou qu’elle considère comme nuisible à sa personne.

 Si un ou une archer(e) refuse l’utilisation de son image dans la globalité de son utilisation médiatique et publicitaire et pour l’année correspondant à sa cotisation, le ou la licencié(e) devra faire une demande manuscrite à l’intention du président et devra l’envoyer avec accusé de réception à l’adresse suivant : Les compagnons de l’orée du bois chez Mr LUGANT, 2 rue des charmilles 25640 Marchaux. Après réception du courrier, l’information sera transmise au responsable de la commission communication qui sera seul responsable de la non utilisation de l’image du licencié.

  • Définition du bénévolat

 L’absence de contrepartie financière est la caractéristique essentielle du bénévolat. Le bénévole ne doit donc percevoir aucune rémunération en espèces ou sous la forme d’avantages en nature.

On entend par rémunération en espèces toutes les sommes versées en contrepartie ou à l’occasion du travail, notamment : les salaires, les honoraires, les indemnités, les primes, les gratifications et, d’une manière générale, tous les avantages en argent.

  • Modalité de remboursement des frais (Bénévolat)

 Le remboursement, par l’association, des frais exposés par l’intéressé à l’occasion de son activité dans l’association (exemple : frais de déplacement) n’est en revanche pas assimilé à une rémunération. Ce remboursement ne saurait toutefois dépasser le montant des frais effectivement exposés par le bénévole, sous peine de constituer une rémunération déguisée

 Toute personne ayant fait un don à la première compagnie de Marchaux peut sous simple demande recevoir une « déclaration de frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole ». Ce document est disponible auprès du secrétaire sur simple demande. Une fois remplie ce document devra être transmis au trésorier afin de recevoir le document CERFA n° 1158*03.

Pour info : Cette demande ne concerne pas les déplacements par un véhicule personnel. Voir les modalités officielles sur : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1132.

  • Modalité de remboursement des frais (concours)

 Aucun remboursement des frais engagés pour la participation à des concours ne sera pris en compte par la première compagnie de Marchaux. Toutefois lors de covoiturage, rien n’empêche les archers covoiturés à dédommager l’archer utilisant son véhicule.

  • Tarifs de la première compagnie de Marchaux au 1er septembre 2020

 Montant de la cotisation pour l’utilisation des installations sportives. (Carte de club) : 11€

Montant de la licence au 1er septembre 2020 :

  • Adulte pratique en compétition ——— : 69€
  • Adulte pratique en club ——————— : 59€
  • Adulte pas de pratique ———————- : 46€
  • Jeune ———————————————— : 39€
  • Poussin ——————————————–  : 30€

 Les licences seront prélevées dès réception par le trésorier de la première compagnie de Marchaux.

  • Entraînement libre.
  • Gymnase de Thise :
  • Un accord est passé entre la compagnie de Thise et la première compagnie de Marchaux pour utilisation réciproquement du gymnase de Thise ou du terrain d’entraînement de Marchaux.
  •  Pour le gymnase de Thise : Il est obligatoire de se conformer aux créneaux octroyés par la mairie de Thise.
  • L’archer devra ranger le matériel utilisé dont la cible avant son départ et rendre son emplacement propre. Le matériel sera rendu à l’entraîneur ou l’initiateur.
  • Terrain d’entraînement parcelle N°10 :
  • Le terrain d’entraînement est ouvert pour ses adhérents à toutes heures de la journée du 1er mars au 30 octobre.
  • L’archer à son arrivé et à son départ devra annoter l’agenda mis à disposition dans la boîte à lettres.
  • L’archer à son arrivé devra débâcher les cibles même lors de tir sur cibles 3D.
  • Les piquets de tir sont placés à titre indicatif.
  • Lorsqu’un blason est trop abimé, tout archer à le pouvoir de le changer en prenant un blason de la même catégorie mis à disposition dans le cabanon.
  • Si un problème est détecté sur le terrain : Cible abimée, plus de blasons à disposition, piquet de tir déterré etc…, l’archer relevant le problème le consignera sur l’agenda et avertira le responsable de la commission terrain.
  • Sécurité et zones de tir

 Les membres licenciés pratiquants sont tenus de respecter les règles de base de sécurité communiquées par les dirigeants et les entraîneurs notamment :

  • Ne jamais encocher une flèche ou armer même sans flèches ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible.
  • Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée.
  • Ne jamais mettre la flèche sur l’arc avant le retour complet des archers revenant de la ciblerie. La zone de tir doit être totalement libérée.
  • Attendre la fin de la volée pour ramasser une flèche tombée au sol et hors de portée devant le pas de tir.
  • Se tenir à distance suffisante d’un archer en phase de tir pour ne pas risquer de perturber son geste par un contact inopportun.
  • Attendre le signal de l’entraîneur ou la fin des tirs pour se déplacer vers la cible.
  • S’assurer que personne ne se trouve immédiatement derrière lors du retrait des flèches en cible.
  • Ne pas utiliser du matériel inadapté ou endommagé.
  • Ne pas courir avec des flèches.

 En cas de conduite non adaptée aux règles de sécurité, un archer peut se retrouver suspendu pendant un laps de temps défini soit par l’entraîneur soit par le comité directeur.

 Dans le cas où un archer ne respecterait pas les règles de sécurité ou aurait un comportement non adapté à la pratique du tir à l’arc sur plusieurs cours ou lors de tir libre, le bureau directeur se verra le droit d’exclure l’archer temporairement ou définitivement sans remboursement des sommes versées.

  • Matériel
  • Première année au sein de la compagnie de Marchaux.

– L’association met à disposition gratuitement des nouveaux adhérents jeunes et adultes le matériel complet nécessaire à la pratique du tir à l’arc pour la durée de la séance.

– L’archer prendra soin du matériel mis à sa disposition et devra avertir aussitôt un responsable de toute détérioration ou perte de flèches.

– Aucune facturation ne sera faîte pour la perte ou la casse de flèches dans cette période. Un chèque de 100€ sera demandé à l’archer pour l’utilisation de l’arc. Il sera restitué à la fin de la 1ère saison si aucune détérioration n’a été constatée sur le matériel 

  • Au-delà de la première année.
  • L’archer devra louer ou acheter son arc.
  • En cas d’achat :

L’archer devra acquérir obligatoirement ce matériel :

  • Arc
  • Flèches
  • Carquois
  • Palette ou gant
  • Brassard (si besoin)
  • Dragonne (si besoin)

Pour l’achat, l’archer peut demander conseil auprès de l’encadrement de la 1ère compagnie de Marchaux.

  • En cas de location

Tarifs des arcs en location :

                     Pour les jeunes 50€ par an jusqu’à sa majorité.

                     Pour les adultes :      1ère année 50€

                                                           2ème année 70€

                                                           Puis 90€ les années supplémentaires

  • Ciblerie

 Les archers sont responsables de la ciblerie qu’ils utilisent. Ils devront en effectuer la mise en place en début d’entraînement ainsi que le rangement à l’issue de la séance (Gymnase de Thise).

  • Responsabilité

 Les parents devront s’assurer qu’un responsable du club est présent avant de déposer leurs enfants. Ils les récupéreront sur le terrain ou au gymnase à la fin du cours. Si les jeunes doivent rentrer seuls, les parents devront le mentionner à un responsable lors de l’arrivée de l’enfant.

 Les jeunes archers et leurs parents devront respecter les consignes et règles de sécurité notés dans le règlement intérieur.

 Les enfants doivent être récupérés à l’heure prévue. Le club n’a pas une vocation de garderie.

  • Affichage du règlement intérieur

 Ce document sera affiché dans le cabanon du terrain d’entraînement  et envoyé à chaque membre de la première compagnie de Marchaux.  Ce document sera délivré sur simple demande auprès du secrétaire.